MENTIONS LÉGALES

La consultation du site officiel www.media-diamonds.fr suppose que l’internaute en accepte les termes et conditions d’utilisation précisés ci-dessus sans réserve.

1. – Activité

Infographie, création d’image numérique, logotype, illustration d’art graphique, création et entretien de site web professionnel pour des tiers.

2. – Identification de l'éditeur & Gestionnaire du site

2.1 - Responsable de publication

Siège social : MÉDIA-DIAMONDS
Gérant, Mr. BECK B.
Résidence l’Essenciel Rebberg
15, allée des Écureuils
68400 Riedisheim – France
Tél. :
Mob. : +33 (0)6 84 16 97 55

2.2 - Immatriculation de l'entreprise

Entreprise individuel
N° SIRET 80908376900020

2.3 - CNIL

Il a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro d’enregistrement : 1860528.

2.4 – Hébergement du site

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.

3. – Crédits

3.1 – Photos

4. – Appels d’offre

Média-diamonds est un studio visuelle indépendant qui ne répond pas aux appels d’offre non rémunérer jeux-concours, agence web et agence de communication reposant sur l’industrialisation du travail gratuit des créatifs.

5. – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site demeure la propriété exclusive de Média diamonds et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à

reproduire, quel qu’en soient le moyen ou le support, ces éléments sans le consentement de l’éditeur du site. Toute reproduction partielle ou totale de ce site ou d’un des éléments le composant sur quelque support que ce soit et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins et notamment commerciales sans l’autorisation expresse préalable et écrite de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée pénalement.

6. – Conditions d'utilisation

6.1 – Utilisation de la marque ou du logo Média-diamonds

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibée.

6.2 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site demeure la propriété exclusive de Média diamonds et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à reproduire, quel qu’en soient le moyen ou le support, ces éléments sans le consentement de l’éditeur du site. Toute reproduction partielle ou totale de ce site ou d’un des éléments le composant sur quelque support que ce soit et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins et notamment commerciales sans l’autorisation expresse préalable et écrite de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée pénalement.

7. – DONNÉES PERSONNELLES

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification, de suppression

Les données personnelles éventuellement recueillies sur le site ne servent qu’à des fins de gestion des demandes et de statistiques interne à MÉDIA-DIAMONDS.

Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’un droit d’opposition à l’utilisation ultérieure de ces données. Contactez-nous à l’adresse suivante : serviceclient@media-diamonds.fr ou par courrier à MÉDIA-DIAMONDS Gérant M. BECK – 1, rue de la Forêt F-68200 Mulhouse en joignant à votre courrier une copie de votre carte d’identité ou de votre passeport.

8. – Messagerie

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

9. – traitement des cookies

Il existe plusieurs types de cookies qui ont chacun une ou plusieurs finalité(s) précise(s) :

Cookies essentiels – Ces cookies sont déposés par Média-diamonds pour bien faire fonctionner le Site : ils aident à vous proposer un affichage de meilleure qualité. Ces cookies peuvent permettre de reconnaître le terminal (ordinateur, tablette ou mobile) que vous utilisez quand vous naviguez sur notre Site.
Cookies de mesure d’audience – Comme tous les autres sites sur Internet, nous avons besoin d’établir des statistiques pour mesurer l’audience de notre site.

Ces cookies permettent de compter le nombre de personnes qui fréquentent notre Site et d’identifier les pages du Site qui vous sont les plus utiles. Nous pouvons ainsi améliorer notre Site pour mieux répondre à vos attentes. Pour nous aider dans cette démarche, nous utilisons les cookies générés par Google Analytics qui relèvent les pages que vous visitez, ce sur quoi vous cliquez, le temps passé sur chacune des pages et les liens qui vous ont amenés chez nous. Vous avez la possibilité de vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

10. – Responsabilité

Les liens (« hypertextes ») mis en place dans le cadre du présent site www.media-diamonds.fr en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

11. – Mise à jour

Média-diamonds se réserve le droit de mettre à jour la présente notice des mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaire. Média-diamonds invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.